MENTIONS LÉGALES

DROITS D’AUTEURS – COPYRIGHT

​

Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. La violation de l’un des droits d’auteur, à savoir toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sont interdites et constituent une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les marques citées sur ce site sont déposées par SCEA DOMAINE LAURENT HABRARD qui en est propriétaire. Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos est interdite sans l’accord préalable de ce dernier, conformément aux articles L. 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant au sein du site dont le contenu est protégé, notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

​

COOKIES

​

Les cookies sont des mini-fichiers contenant quelques lignes de texte et placés sur l’ordinateur de l’internaute par un serveur de page Web. Ils servent à faciliter la navigation et à rationaliser les procédures d’enregistrement ou de mesure d’audience.Le site Internet laurenthabrard.com utilise ponctuellement ces témoins.Ainsi, lorsque l’internaute visite le site pour chercher, lire ou télécharger de l’information, certains renseignements le concernant peuvent être recueillis, tels le nom du domaine et de l’ordinateur hôte à partir duquel il va sur Internet, l’adresse du protocole Internet (IP) de l’ordinateur utilisé, la date et l’heure de la navigation et les URL à partir desquelles il est passé. Ces renseignements sont utilisés pour analyser et mesurer la fréquentation du site et pour aider à le rendre plus utile. Ils sont détruits après un certain temps.Les navigateurs acceptent par défaut les cookies. Cependant, vous avez la possibilité de modifier les options de navigation pour choisir de n’accepter aucun cookie (plus d’info : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/).

​

DÉCLARATIONS

​

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration officielle auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : n° 2006148v0

HÉBERGEMENT : Société OVH

​

IDENTITÉ

 

Dénomination : DOMAINE LAURENT HABRARD

Adresse :  SCEA DOMAINE LAURENT HABRARD, 11 ROUTE DES BLANCS 26600 GERVANS

Représentant légal : Mr. Laurent Habrard gérant

Directeur de la publication : Mr. Laurent Habrard gérant

Responsable de la rédaction : Mr. Laurent Habrard gérant

Contact e-mail : laurent[at]laurenthabrard.com

Téléphone :  +33 (0)6 60 61 60 26

SIREN : 417 513 892

SIRET (siege) : 417 513 892 00014

N° de TVA Intracommunautaire : FR88417513892

Activité (Code NAF ou APE) : Culture de fruits à pépins et à noyau (0124Z)

Forme juridique :  SCEA – Société Civile d’exploitation Agricole

Date immatriculation RCS : 02-01-1998

Capital social :  11 500,00 €

RCS Romans : D 417 513 892